Conditions Générales de Vente

Article 1 – Objet et champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits conclues par la société Kllemo, SARL, immatriculée sous le numéro 918 115 932 00017, dont le siège social est situé 10 rue de la Bergerie, 30250 Combas, et joignable à l’adresse email contact@kllemo.com, auprès de clients particuliers (ci-après le « Client »), dans le cadre de la vente en ligne de produits physiques, et notamment d’œuvres d’art et de sculptures. Les CGV s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes réalisées exclusivement en ligne par la société Kllemo, à destination de clients situés en France et à l’international, quel que soit le pays de livraison. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société Kllemo commercialise ses produits ainsi que les droits et obligations respectifs des parties dans le cadre de ces ventes. Les présentes CGV sont accessibles à tout moment sur le site internet https://shop.kllemo.com et prévalent sur tout autre document contradictoire. Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client, sans exception ni réserve.

Article 2 – Description des produits

Les produits proposés à la vente par la société Kllemo sont des pièces de collection physiques, et plus particulièrement des sculptures produites en série, réalisées de manière artisanale. Chaque pièce est créée selon un procédé artisanal, ce qui implique que, bien que produites en série, les sculptures peuvent présenter de très légères différences d’un exemplaire à l’autre, notamment en termes de finitions, de textures ou de teintes. Ces variations, inhérentes au caractère artisanal des œuvres, ne sauraient être considérées comme des défauts ou des non-conformités. Les œuvres sont signées par l’artiste. Le cas échéant, les informations relatives à la série (numérotation, nombre d’exemplaires, dimensions, matériaux) sont précisées sur la fiche descriptive de chaque produit. Les photographies et descriptions des pièces de collection figurant sur le site internet sont fournies à titre indicatif et ont pour objectif de présenter le plus fidèlement possible les produits. Toutefois, en raison du caractère artisanal des œuvres et des réglages d’affichage des écrans, de très légères différences peuvent existé entre les visuels présentés et l’œuvre livrée, sans que cela n’engage la responsabilité de la société Kllemo.

Article 3 – Prix

Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet de la société Kllemo, lors de l’enregistrement de la commande par le Client. Les prix sont exprimés en euros (€) et incluent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la commande. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, lesquels sont facturés en supplément. Le montant des frais de livraison est précisé au Client avant la validation définitive de la commande. La société Kllemo se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Aucune remise ou réduction ne sera accordée en dehors de celles éventuellement mentionnées sur le site internet.

Article 4 – Commandes

Le Client peut passer commande sur le site internet de la société Kllemo sans création de compte client. Toute commande passée sur le site constitue une offre d’achat. Après validation de la commande par le Client, celle-ci fait l’objet d’un email de confirmation indiquant le statut « en cours ». La commande n’est considérée comme définitive qu’à compter de l’envoi de cet email de confirmation par la société Kllemo. La société Kllemo se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande, notamment en cas de litige existant avec le Client, de défaut ou d’incident de paiement, d’erreur manifeste sur le prix ou la description du produit, ou en cas d’indisponibilité des produits. Le Client est tenu de vérifier l’exactitude des informations fournies lors de la commande (coordonnées, adresse de livraison, etc.). La société Kllemo ne saurait être tenue responsable des conséquences résultant d’informations erronées ou incomplètes communiquées par le Client.

Article 5 – Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue en totalité au moment de la commande. Le Client peut procéder au paiement par les moyens suivants : Carte bancaire PayPal Les paiements par carte bancaire sont traités via le prestataire de paiement sécurisé Stripe, tandis que les paiements via PayPal sont effectués par l’intermédiaire de la plateforme PayPal. Les données de paiement sont échangées de manière sécurisée et ne sont ni conservées ni accessibles par la société Kllemo. La société Kllemo ne saurait être tenue responsable en cas de dysfonctionnement des services de paiement imputables aux prestataires concernés. La commande ne sera considérée comme validée qu’après réception effective du paiement par la société Kllemo.

Article 6 – Livraison

Les produits commandés sur le site de la société Kllemo sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. La livraison peut être effectuée : soit à domicile, soit en point relais, selon les options proposées lors de la commande. Les expéditions sont assurées par le transporteur DHL. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. La société Kllemo s’efforce de respecter les délais annoncés, mais ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, conditions météorologiques, contrôles douaniers, etc.). Pour les livraisons hors de France, des droits de douane, taxes locales ou frais d’importation peuvent être exigés par les autorités du pays de destination. Ces frais et droits sont à la charge exclusive du Client et relèvent de sa responsabilité. Il appartient au Client de vérifier l’état du colis à la réception et de signaler toute anomalie (colis endommagé, produit manquant ou détérioré) dans les délais légaux auprès du transporteur et de la société Kllemo.

Article 7 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à supporter de pénalités. Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision de rétractation à la société Kllemo par email à l’adresse suivante : contact@kllemo.com, avant l’expiration du délai de quatorze (14) jours. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et correctement protégés, dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client. En cas d’exercice valable du droit de rétractation, la société Kllemo procédera au remboursement des sommes versées, hors frais de livraison, dans un délai maximal de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès contraire du Client.

Article 8 – Réserve de propriété

La société Kllemo conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’au paiement intégral et effectif du prix en principal, frais et taxes compris. Jusqu’à cette date, le Client s’interdit de revendre, de transformer ou de modifier l’œuvre sans l’accord préalable écrit de la société. Le transfert des risques de perte et de détérioration intervient néanmoins dès la livraison des produits au Client.

Article 9 – Protection des Données (RGPD)

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la transaction. Pour en savoir plus sur l’usage de vos données et vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité disponible sur le site.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de la société Kllemo.

Article 11 – Litiges et droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents. Le Client peut également recourir à un médiateur de la consommation. Pour plus d’informations : https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso

Article 12 – Force majeure

La société Kllemo ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations dues à un événement de force majeure, notamment : grèves, catastrophes naturelles, incendie, panne de transport ou d’énergie, conflits internationaux, restrictions administratives ou sanitaires. En cas de force majeure, les obligations de Kllemo sont suspendues pendant la durée de l’événement et les délais de livraison sont automatiquement prolongés d’une durée équivalente.